Le Projet d’appui au renforcement de la gestion du foncier et des mines (PARGFM)/volet foncier a organisé du 04 au 05 mars, un atelier national en vue d’examiner et de valider le manuel d’opération.
La cérémonie d’ouverture a vu la participation de Souleymane Nabolé, Conseiller Technique du ministre de l’Economie, des Finances et de la Prospective, responsable du programme budgétaire « mobilisation des ressources ». Il a été assisté par le Coordonnateur du PARGFM/volet foncier, monsieur Saïdou Savadogo.
« A la faveur de la mise en œuvre du PARGFM, le gouvernement entend mettre en œuvre une approche novatrice d’enregistrement des droits fonciers : l’approche systématique d’enregistrement massif des droits fonciers. Bien que les différentes législations foncières notamment les lois 034 portant Réorganisation agraire et foncière (RAF) de 2012 et Régime foncier rural (RFR) de 2009 abordent chacune dans son domaine les problématiques de l’approche systématique, il est important d’indiquer qu’il n’existe aucune expérience réelle en la matière. C’est fort de ce constat qu’il convient d’élaborer un manuel d’opération définissant le cadre opératoire de l’approche systématique d’enregistrement massif des droits fonciers. Il devra permettre de décrire tous les processus, leurs enchaînements logiques ainsi que le cadre légal qui sous-tendent la mise en œuvre de ladite approche », a relevé le conseiller Technique, Souleymane Nabolé quant à l’objectif poursuivi par l’élaboration d’un manuel d’opérations.
Après l’ouverture des travaux, deux exposés ont été donnés. Le premier est celui du Groupement Trisagion Process & Intergral Optium représenté par William Bazié. Il a présenté les résultats de l’étude dont le livrable est le manuel d’opération. L’expert foncier, Yacouba Belem a présenté le second exposé. Il a mis l’accent sur les innovations méthodologiques de l’enregistrement systématique des droits fonciers.
Les différents échanges ont porté sur le manuel d’opération proposé, les préalables pour l’enregistrement systématique, la nécessité d’une information et d’une communication claires à l’endroit des bénéficiaires.
Les participants (les acteurs de la chaîne foncière, des experts de l’administration publique et du privé), ont donc enrichi le manuel d’opération et l’ont validé sous réserve de la prise en compte de leurs amendements.
En outre, ils ont fait des recommandations pour la suite du processus. Il s’agit d’élaborer des TDR sur le recrutement des opérateurs, de définir des prérequis avant le démarrage des activités de l’opérateur et de poursuivre l’apurement du passif des titres d’occupation en instance dans les services techniques.
Un autre atelier est prévu du 06 au 07 mars sur l’examen et la validation du rapport de faisabilité du Système d’information foncière.
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Source : PARGFM 